Conditions Générales de Vente – Commande en ligne

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Préambule
La boutique en ligne du site « www.restaurant-oselyse.com » a été mise en place par MSL RESTAURATION SAS, qui est l’exploitant de ce site.
Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web « www.restaurant-oselyse.com » implique l’acceptation préalable des présentes conditions générales.
En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web.
Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptible de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande.

La boutique en ligne mise en place par MSL RESTAURATION SAS dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :
– présentation des caractéristiques essentielles des produits proposés.
– indication, en euros (TTC) du prix des produits, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraison.
– indication des modalités de paiement, de livraison, ou d’exécution.
– l’existence d’un droit de rétractation.
– la durée de validité de l’offre ou du prix.
L’ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.


Article 1 : Intégralité
Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente.
MSL RESTAURATION SAS s’engage pour sa part à respecter son rôle de vendeur dans le cadre des dites conditions.

Article 2 : Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits et et services proposés par MSL RESTAURATION SAS au consommateur.

Article 3 : Documents contractuels
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant :
– les présentes conditions générales;
– le bon de commande.
En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article 4 : Entrée en vigueur – durée
Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande.
Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties.

Article 5 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique).
Tout bon de commande signé du consommateur par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente comme « droit de rétractation  » et « rupture de stock ».
Le « double clic » associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.

Article 6 : Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail. Certaines commandes pourront faire l’objet de contrôle de la part de notre service vérification. Vous serez dans ce cas prévenu par mail des documents justificatifs à envoyer afin d’obtenir la validation définitive de votre commande. MSL RESTAURATION SAS se réserve le droit d’annuler la commande en cas de non réception de ces documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes.

MSL RESTAURATION SAS recommande au client de conserver sur papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à MSL RESTAURATION SAS. Ce dernier ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour le réexpédition seront à la charge du client.

Article 7 : Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de l’entreprise MSL RESTAURATION SAS dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 8 : Informations sur les produits
– 8-a : L’entreprise MSL RESTAURATION SAS présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.

– 8-b : Les offres présentées par l’entreprise MSL RESTAURATION SAS ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. MSL RESTAURATION SAS se réserve le droit de modifier l’assortiment des produits selon les contraintes imposées par ses fournisseurs.

– 8-c : Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de MSL RESTAURATION SAS ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.

– 8-d : MSL RESTAURATION SAS ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. MSL RESTAURATION SAS n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits.

– 8-e : Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site « www.restaurant-oselyse.com ». MSL RESTAURATION SAS dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Article 9 : Prix
Les prix sont indiqués en Euros et ne sont applicables qu’à la date de l’envoi de validation de la commande par le consommateur.

Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation finale de la commande.

Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux légal de T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d’application.

L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande, sauf offre spécifique indiquée sur le site. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Article 10 : Mode de paiement
Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande, à savoir : Paypal ou en argent comptant à la livraison.

Le consommateur garantit l’entreprise MSL RESTAURATION SAS qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.

L’entreprise MSL RESTAURATION SAS se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.

L’entreprise MSL RESTAURATION SAS se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

L’entreprise MSL RESTAURATION SAS a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à s’assurer qu’aucune personne n’utilise les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu. Toutefois, le consommateur reste avisé que MSL RESTAURATION SAS ne saurait être tenu pour responsable de toutes malversations ou utilisations frauduleuses d’un quelconque moyen de paiement qui n’aurait pas été détecté par la procédure de vérification.
Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au client d’adresser mail à l’entreprise MSL RESTAURATION SAS une copie d’une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu’après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. A défaut de réception de ces pièces dans un délai de 15 jours suivant la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit.
MSL RESTAURATION SAS conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le consommateur dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.

Le transfert de propriété d’un bien acheté à MSL RESTAURATION SAS par le consommateur à une tierce personne, ne sera pas pris en charge par l’entreprise MSL RESTAURATION SAS.
Seul l’acheteur d’origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.

Article 11 : Disponibilité des produits
Tous les produits pouvant être commandés sur le site « www.restaurant-oselyse.com » sont en stock dans nos locaux. Chaque article commandé est automatiquement décompté du stock. Lorsqu’il n’est plus en stock, le bouton « Disponibilité » vous le signale. En conséquence les commandes sont normalement expédiées le jour même de la réception de leur paiement.
En cas d’indisponibilité du produit commandé suite à une erreur de stock, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement, le cas échéant, des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit un échange de produit de caractéristiques et de prix équivalent, si MSL RESTAURATION SAS est en mesure de se le procurer.

En cas d’impossibilité d’échange, MSL RESTAURATION SAS se réserve le droit d’annuler la commande du client et de rembourser les sommes versées.

Article 12 : Modalités de livraison
– 12-a : Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons.

Notre zone de livraison couvre les 24 communes du « Grand Paris Sud » : Bondoufle 91070, Cesson 77240, Combs-la-Ville 77380, Corbeil-Essonnes 91100, Courcouronnes 91080, Étiolles 91450, Évry 91000, Grigny 91350, Le Coudray-Montceaux 91830, Lieusaint 77127, Lisses 91090, Moissy-Cramayel 77550, Morsang-sur-Seine 91250, Nandy 77176, Réau 77550, Ris-Orangis 91130, Saint-Germain-lès-Corbeil 91250, Saint-Pierre du Perray 91280, Saintry-sur-Seine 91250, Savigny-le-Temple 77176, Soisy-sur-Seine 91450, Tigery 91250, Vert-Saint-Denis 77240, Villabé 91100

Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à MSL RESTAURATION SAS. Ce dernier ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.

Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au livreur sur le bon de livraison, ainsi qu’à l’entreprise MSL RESTAURATION SAS, dans un délai de deux jours ouvrés.

Le consommateur sera averti par mail de l’imminence d’un envoi concernant sa commande.

Article 13 : Problèmes de livraison du fait du transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de « réserves manuscrites », accompagnée de la signature du client.

Article 14 : Erreurs de livraison – Produits non conformes
– 14-a : Le consommateur devra formuler auprès de l’entreprise MSL RESTAURATION SAS le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours.

– 14-b : La formulation de cette réclamation auprès de l’entreprise MSL RESTAURATION SAS sera faite par un mail à l’adresse :
Contact Restaurant Osélysé

– 14-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera l’entreprise MSL RESTAURATION SAS de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

Faute de respect de la procédure ci-dessus aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits livrés ne pourra être acceptée.

Article 15 : Annulation – Rétractation
Le Client peut annuler une commande au plus tard 2 HEURES avant la date et l’heure de livraison fixée en appelant directement le Restaurant dont les coordonnées auront été transmises dans le dernier e-mail ou sms de confirmation de la Commande.

En outre, compte tenu de la nature des produits proposés, aucune marchandise ne sera ni reprise, ni échangée après remise de la commande par le restaurateur. En effet, aux termes de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :

– de fournitures de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement;
– de fournitures de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé;
– de prestation de services de transport de biens ou de restauration qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée.

Article 16 : Force majeure
Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure.
Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance.

Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivi.

Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français :

– le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre;

– l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 17 : Dispositions particulières liées aux boissons alcoolisées
Il est possible de commander de l’alcool via le notre site internet.
Conformément à l’article L.3342-1 du Code de la Santé Publique, la vente d’alcool aux mineurs est interdite. Tout Client certifie avoir l’âge légal requis et la capacité juridique en passant sa commande sur notre site internet.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.
L’alcool ne doit pas être consommé par les femmes enceintes.
En passant commande, le client renonce expressément au bénéfice de l’article 1587 du Code Civil qui prévoit la conclusion définitive de la vente de vin qu’après dégustation et agrément de l’acheteur.

Article 18 : Non validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 19 : Non renonciation
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

Article 20 : Titre
En cas de difficulté d’interprétation entre l’un des titres figurant en tête des clauses, et l’une des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Article 21 : Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.

En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à l’entreprise MSL RESTAURATION SAS pour obtenir une solution amiable.

Article 22 : Informatique et Libertés
Conformément à la loi française « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l’adresse suivante : MSL RESTAURATION SAS, 505, place des champs Élysées 91080 Courcouronnes.

L’utilisateur est informé que ce traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1920531 v 0.

Article 23 : Mentions légales
Le site « www.restaurant-oselyse.com » est une publication de MSL RESTAURATION SAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés EVRY sous le numéro 813 258 811.

Pour toutes informations et questions, notre Service Clients est à votre disposition par mail :
Contact Restaurant Osélysé

Nous vous rappelons que vous pouvez également suivre votre commande en ligne en passant par votre compte. Vous donnant également accès à un suivi en ligne de l’ensemble de vos commandes.

Article 24 : Propriété Intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site « www.restaurant-oselyse.com » sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site « www.restaurant-oselyse.com » est strictement interdite.